Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VITA MOELL
Numéro de dépôt :
1002253
Date de dépôt :
19/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VITA MOELL
Déposée le 19 novembre 1976 par monsieur Jean CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VITA MOELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VITA MOELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VITA MOELL est expirée depuis le 19 novembre 1986.
Jean CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003